Documentation pour les centres candidats

La reconnaissance des Centres pour maladies rares s’est clôturée en 2021 avec un total de neuf centres reconnus. La reconnaissance des Centres de référence est en cours. Ci-dessous vous trouverez toutes les informations et la documentation nécessaire.

Les centres candidats qui souhaitent être reconnus comme Centres de référence doivent remplir au préalable les critères principaux suivants:

Le centre candidat doit impérativement couvrir à la fois la pédiatrie et la médecine adulte. Si deux institutions différentes se portent conjointement candidates pour devenir Centre de référence, elles doivent être géographiquement proches l’une de l’autre.
Il existe un concept de transition écrit commun (passage de la pédiatrie à la médecine pour adultes).
Le centre candidat doit mener des essais cliniques dans son domaine spécifique d’activité en lien avec les maladies rares.
Le centre candidat doit pouvoir justifier d’une collaboration documentée et formalisée avec une ou plusieurs associations de patients.

La kosek a publié un guide de la procédure de reconnaissance pour les Centres de référence avec leur réseau: Guide procédure de reconnaissance

Documentation pour la phase I (candidature)

Actuellement, la kosek examine les dossiers de candidature déposés jusqu’au 31 janvier 2026. En temps voulu, les centres candidats seront informés directement concernant les prochaines étapes.

La phase de candidature sera rouverte cycliquement tous les deux ans pour les centres qui souhaitent obtenir une reconnaissance dans le cadre de la procédure kosek. Les candidatures doivent couvrir des groupes de maladies pour lesquels aucun Centre de référence n’a encore été reconnu par la kosek.

Tous les centres candidats qui souhaitent être reconnus en tant que Centre de référence dans un groupe de maladies doivent postuler en même temps que le réseau. Les postulations tardives ne sont pas acceptées. Les centres candidats qui ne postulent pas en même temps que le réseau pourrons postuler seulement au moment de la réevaluation (6 ans après la reconnaissance).

Pour toute question vous pouvez vous adresser à la kosek: info(at)kosekschweiz.ch.

Documentation pour la phase II (présentation du réseau)

Au cours de la phase II de la procédure ordinaire de reconnaissance, la kosek évalue le réseau national dans lequel les centres candidats organisent les soins dans toute la Suisse en collaboration avec d'autres fournisseurs de prestations et organisations de patients. Après l'évaluation de la première phase (phase I), la kosek décide quels réseaux seront évalués lors de la phase II et les informe en conséquence.

Nouveauté 2025: Document pour la préparation de la phase II (en anglais).